Pour la maison

Piscines et spas

Vous souhaitez installer une piscine hors terre ou creusée ou faire l’acquisition d’un spa! Sachez qu’il y a des normes d’installation et de sécurité à respecter. 

La fiche-conseil décrit les normes applicables et l’aide-mémoire rappelle les règles provinciales sur la sécurité des piscines résidentielles, incluant les modifications entrées en vigueur le 1er juillet 2021.

En tout temps, vous pouvez rencontrer un inspecteur du service de l’urbanisme qui vous guidera dans votre projet.

Besoin d’aide?
urbanisme@boischatel.net
418 822 4500
Lundi au vendredi : 8 h 30 à 12 h et 13 h à 16 h 30

Ai-je besoin d’un permis et comment en faire la demande?

Un permis est requis pour installer une piscine hors terre ou creusée, de même que pour un spa.

Deux façons de faire une demande :

En personne
Présentez-vous à l’hôtel de ville durant les heures d’ouverture des bureaux afin de rencontrer l’inspecteur et procéder à l’ouverture de votre dossier. Il est toutefois préférable de prendre un rendez-vous.

En ligne
Téléchargez le formulaire général d’ouverture de dossier pour l’obtention d’un permis de construction, enregistrez-le sur votre poste de travail, remplissez-le et envoyez-le par courriel à urbanisme@boischatel.net. Sur réception du formulaire, l’inspecteur procédera à l’ouverture de votre dossier et communiquera avec vous s’il manque des renseignements, pour vous fournir de plus amples informations ou pour vous aviser que votre permis ou certificat d’autorisation est prêt.

Le coût d’un permis pour l’installation d’une piscine ou d’un spa est de 80 $ et le permis est généralement émis dans un délai de 5 jours ouvrables, à condition d’avoir fourni tous les documents requis.

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