Boischatel est régie par le Code municipal du Québec qui encadre le processus d'appel d'offres. Elle est aussi assujettie à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.
Avis publics
Les avis publics sont publiés dans la présente section du site et affichés sur le babillard de l’hôtel de ville. Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec nous.
Avis public - Séance extraordinaire du 12 décembre 2024, 18 h
Avis public - Séance extraordinaire du 9 décembre 2024, 19 h 30
Avis public - Séance extraordinaire du 9 décembre 2024, 19 h15
Avis public - Calendrier des séances 2025
Avis public - Adoption du budget 2025 et du programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027
Avis de promulgation RAEU - Adoption du Règlement numéro 2024-26 et du Règlement numéro 2024-27
Avis public - Dérogation mineure - 5309, avenue Royale
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2024-1194
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2024-1193
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2024-1192
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2024-1191
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2024-1189
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2024-1188
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2024-1186
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2024-1185
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2024-1195
Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière - 2025-2026-2027
Avis public - Séance extraordinaire du 11 novembre 2024, 19 h
Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 2024-1197
Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 2024-1196
Avis public - Vente de terrains - Secteur des Trois-Saults
Avis public - Dérogation mineure - 109, rue de l'Outremer
Avis public - Dérogation mineure - 54, rue Bédard
Avis de promulgation - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2024-1180
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2024-1183
Avis de promulgation RAEU - Adoption du Règlement numéro 2024-25
Avis public - Dérogation mineure - 52, rue Tardif
Avis de promulgation - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2024-1174
Avis public - Séance extraordinaire du 22 juillet 2024, 19 h
Avis public - Vente de terrains - Secteur des Trois-Saults
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2024-1182
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2024-1180
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2024-1181
Avis public - Séance extraordinaire du 25 juin 2024, 20 h
Avis public - Demande de scrutin référendaire - Deuxième projet de règlement 2024-1180
Avis public - Dérogation mineure - 32, rue Bédard
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2024-1179
Avis public - Modification du calendrier des séances du conseil municipal
Avis public - Dépôt du rapport financier 2023
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2024-1175
Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement numéro 2024-1180
Avis public - Séance extraordinaire du 14 mai 2024, 18 h 30
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2024-1178
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2024-1177
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2024-1176
Avis public - Appel d'offres TP-2024-16 - Construction d'un garage municipal
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le deuxième projet de règlement 2024-1174
Avis public - Appel d'offres UTE-2024-11 - Réfection du barrage X0001372
Avis public - Demande de scrutin référendaire - Deuxième projet de règlement 2024-1174
Avis public - Séance extraordinaire du 15 avril 2024, 19 h
Avis public - Vente de terrains - Secteur des Trois-Saults
Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement numéro 2024-1174
Avis public - Séance extraordinaire du 12 février 2024, 18 h 45
Avis public - Appel d'offres TP-2024-05 | Réfection de pavage
Avis public - Appel d'offres TP-2024-04 | Fourniture et livraison de matériaux granulaires
Avis public - Appel d'offres LOI-2024-03 | Acquisition d'une surfaceuse à glace au propane
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2023-1170
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2023-1173
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2023-1172
Avis public - Séance extraordinaire du 13 décembre, 19 h 30
Avis public - Séance extraordinaire du 11 décembre, 19 h 30
Avis public - Séance extraordinaire du 11 décembre, 19 h 15
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2023-1171
Avis public - Calendrier des séances 2024
Avis public - Adoption du budget 2024 et du programme triennal d'immobilisations 2024-2025-2026
Avis public - Séance extraordinaire du 20 novembre 2023, 19 h 30
Avis public - Appel d'offres TP-2023-42 | Nettoyage des puisards 2024-2025-2026
Avis public - Approbation ministérielle - Règlement d'emprunt numéro 2023-1168
Avis public - Approbation ministérielle - Règlement d'emprunt numéro 2023-1169
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2023-1169
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2023-1168
Avis public - Séance extraordinaire du 10 octobre 2023, 16 h 30
Avis public - Séance extraordinaire du 25 septembre 2023, 19 h 30
Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière de la 3ième année du rôle triennal 2022-2023-2024
Avis public - Séance extraordinaire du 24 juillet 2023, 19 h 30
Avis public MRC - Projet de règlement #184.13
Avis public - Dérogation mineure - 4, rue de la Randonnée
Avis public - Appel d'offres TP-2023-24 | Démolition d'un bâtiment municipal
Avis public - Appel d'offres LOI-2023-23 | Fourniture et installation de clôtures - Domaine du boisé
Avis public - Séance extraordinaire du 26 juin 2023, 19 h
Avis public - Séance extraordinaire du 12 juin 2023, 19 h
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2023-1167
Avis public - Approbation ministérielle - Règlement d'emprunt numéro 2023-1166
Avis public - Séance extraordinaire du 29 mai 2023, 20 h
Avis public - Dépôt du rapport financier 2022
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2023-1165
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2023-1164
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2023-1166
Avis public - Séance extraordinaire du 17 avril 2023, 19 h
Avis public - Approbation ministérielle - Règlement d'emprunt numéro 2023-1163
Avis de promulgation - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2022-1157
Avis de promulgation - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2022-1155
Avis public - Dérogation mineure Lot 6 542 136, secteur des Trois-Saults
Avis public - Appel d'offres TP-2023-09 | Réfection de la rue des Opales
Avis public - Séance extraordinaire du 27 février 2023, 20 h
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2023-1163
Avis de promulgation - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2022-1160
Avis de promulgation - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2022-1159
Avis de promulgation - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2022-1158
Avis de promulgation - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2022-1156
Avis de promulgation - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2022-1154
Avis public - Appel d'offres TP-2023-07 | Fourniture et livraison de matériaux granulaires
Avis public - Appel d'offres TP-2023-06 | Réfection de pavage 2023
Avis public - Dérogation mineure 51, rue Tardif
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le deuxième projet de règlement 2022-1157
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le deuxième projet de règlement 2022-1155
Avis public - Séance extraordinaire du 30 janvier 2023, 20 h
Avis public - Dépôt du rôle de perception 2023
Avis public - Demande de scrutin référendaire - Deuxième projet de règlement 2022-1157
Avis public - Demande de scrutin référendaire - Deuxième projet de règlement 2022-1155
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1162
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1161
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1153
Avis public - Appel d'offres LOI-2022-37 - Aménagements récréatifs du Domaine du boisé
Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 2022-1160
Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 2022-1159
Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 2022-1158
Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement numéro 2022-1157
Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 2022-1156
Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement numéro 2022-1155
Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 2022-1154
Avis public - Séance extraordinaire du 21 décembre à 20 h
Avis public - Séance extraordinaire du 19 décembre à 20 h
Avis public - Séance extraordinaire du 19 décembre à 19 h 30
Avis public - Adoption du budget 2023 et du programme triennal d'immobilisations 2023-2024-2025
Avis public - Calendrier 2023 des séances du conseil
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1152
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1151
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1150
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1149
Avis de promulgation - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2022-1147
Avis public - Séance extraordinaire du conseil du 17 octobre 2022, 19 h
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le deuxième projet de règlement 2022-1147
Avis public - Modification du calendrier des séances du conseil municipal
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1148
Avis de promulgation - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2022-1146
Avis public - Séance extraordinaire du 26 septembre 2022, 19 h 30
Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière de la 2ème année du rôle triennal 2022-2023-2024
Avis public - Demande de scrutin référendaire - Deuxième projet de règlement 2022-1147
Avis public - Approbation ministérielle - Règlement d'emprunt numéro 2022-1145
Avis public - Approbation ministérielle - Règlement d'emprunt numéro 2022-1137
Avis public - Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement numéro 2022-1147
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2022-1145
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1144
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement d'emprunt 2022-1137
Avis public - Séance extraordinaire du 13 juin 2022, 19 h 15
Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement numéro 2022-1146
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1143
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1142
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1141
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1140
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1139
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1138
Avis public - Approbation ministérielle - Règlement d'emprunt numéro 2022-1131
Avis public - Dérogation mineure 153, rue du Sous-Bois
Avis public - Séance extraordinaire du 30 mai 2022, 19 h 30
Avis public - Dérogation mineure 5015, avenue Royale
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1136
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement 2022-1136
Avis public - Séance extraordinaire du 9 mai 2022, 19 h
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1135
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1134
Avis public - Séance extraordinaire du 5 mai 2022, 16 h 30
Avis public - Approbation ministérielle - Règlement d'emprunt numéro 2022-1130
Avis public - Approbation ministérielle - Règlement d'emprunt numéro 2022-1129
Avis public - Séance extraordinaire du 25 avril 2022, 19 h
Avis public - Dépôt du rapport financier 2021
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1133
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1132
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement d'emprunt 2022-1131
Avis de promulgation - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2021-1124
Avis de promulgation - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2021-1122
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2022-1128
Avis public - Séance extraordinaire du 28 février 2022, 19 h
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement d'emprunt 2022-1130
Résultat de la demande de scrutin référendaire pour le Règlement d'emprunt 2022-1129
Avis public - Appel d'offres TP-2022-10 | Fourniture et livraison de matériaux granulaires 2022
Avis public - Dérogation mineure 26, rue de l'Aqueduc
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement 2022-1127
Avis public COVID - Séance du conseil du 7 février 2022
Avis public - Dérogation mineure 224, rue des Géodes
Avis public - Projet de règlement 2022-1128 sur le traitement des élus municipaux
Avis public - Appel d'offres TP-2022-07 | Pavage de l'entrepôt municipal
Avis public - Appel d'offres TP-2022-05 | Réfection de pavage 2022
Avis public - Dépôt du rôle de perception 2022
Avis public - Demande de scrutin référendaire - Deuxième projet de règlement 2021-1124
Avis public - Demande scrutin référendaire - Deuxième projet de règlement 2021-1122
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2021-1126
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2021-1125
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement numéro 2021-1123
Avis public - Séance extraordinaire du 20 décembre à 19h30
Avis public COVID - Séance extraordinaire du 20 décembre 2021
Avis public - Consultation publique en ligne - Projet de règlement numéro 2021-1124
Avis public - Appel d'offres TP-2021-35 | Réfection des rues Tardif, Gravel, Vézina et des Grès
Avis public - Séance extraordinaire du 13 décembre à 19h30
Avis public - Calendrier 2022 des séances du conseil
Avis public - Adoption du budget 2022 et du programme triennal d'immobilisations 2022-2023-2024
Avis public COVID-19 - Séance du conseil du 6 décembre 2021
Avis public - Consultation publique en ligne - Règlement numéro 2021-1122
Avis public - Approbation ministérielle - Règlement d'emprunt numéro 2021-1119
Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière
Avis public du résultat de l'élection - Élections municipales 2021
Demande de dérogation mineure - 105, rue de la Source
Avis public de scrutin - Élections municipales 2021
Avis public de révision de la liste électorale - Élections municipales 2021
Avis public - Avis de vente pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires
Appels d'offres
Conformément au Code municipal, lors de l'octroi de contrat de services, de construction ou d'approvisionnement, Boischatel procède par appel d'offres sur invitation selon les seuils de dépenses prévus par la Loi.
Lors des appels d'offres sur invitation écrite, Boischatel transmet les documents à au moins deux fournisseurs en mesure de répondre aux exigences de l'appel d'offres. Un soumissionnaire n'ayant pas fait l'objet d'une invitation écrite ne peut soumissionner sur un projet.
Les appels d'offres publics provenant de Boischatel sont ouverts à tout soumissionnaire répondant aux exigences administratives, légales ou techniques de l'appel d'offres. Ils sont publiés sur le site Internet du Système électronique d'appel d'offres (SEAO) du Gouvernement du Québec.
Les contrats de 25 000 $ et plus octroyés par la Municipalité sont également disponible sur le Système électronique d'appel d'offres (SEAO) du Gouvernement du Québec.
Le conseil municipal a adopté, lors de la séance du 6 mai 2019, la Procédure de traitement des plaintes à l'égard d'appels d'offres publics. Pour formuler une plainte, veuillez écrire à greffe@boischatel.net.
Référence : Règlement de gestion contractuelle
Documents et renseignements personnels
Le respect de votre vie privée est important pour la Municipalité de Boischatel qui s’engage à protéger vos renseignements personnels. Pour plus d’information, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.
C'est le service du greffe qui assume la responsabilité de la protection des renseignements personnels et reçoit les demandes d’accès aux documents. Pour formuler une demande d’accès aux documents, veuillez remplir le formulaire de demande en ligne ou contactez le service du greffe :
Daniel Boudreault
Greffier-trésorier adjoint et coordonnateur administratif
greffe@boischatel.net
418 822 4500
Actes répréhensibles
Saviez-vous que vous avez le pouvoir d'agir si vous êtes témoin d’un acte répréhensible qui a été commis dans une municipalité ou dans un organisme municipal?
La Commission municipale du Québec est responsable de recevoir de toute personne des renseignements pouvant démontrer qu’un acte répréhensible à l’égard d’une municipalité ou d’un autre organisme municipal a été commis ou est sur le point de l’être. Il inclut également le traitement des plaintes en matière de représailles.
Qu'est-ce qu'un acte répréhensible?
- Une contravention à une loi du Québec, à une loi fédérale applicable au Québec ou à un règlement faisant partie d’une telle loi;
- Un manquement grave aux normes d’éthique ou de déontologie;
- Un usage abusif de fonds ou de biens d’un organisme public, y compris de ceux qu’il gère ou détient pour autrui;
- Un cas grave de mauvaise gestion au sein d’un organisme public, y compris un abus d’autorité;
- Le fait, par un acte ou une omission, de porter gravement atteinte ou de risquer de porter gravement atteinte à la santé ou à la sécurité d’une personne ou à l’environnement;
- Le fait d’ordonner ou de conseiller à une personne de commettre un acte répréhensible visé aux points précédents.