Pour la maison

Animaux

Votre animal de compagnie compte énormément pour vous et afin d’assurer une cohabitation harmonieuse entre tous, nous vous invitons à prendre connaissance des informations suivantes.

Recensement canin

Dès le mois de juin, un recenseur de la Société protectrice des animaux (SPA) de Québec visitera chacune des résidences de Boischatel afin de vérifier la présence de chiens. Il notera
toutes les adresses où il aura recensé un ou des chiens et fournira une brève description de l’animal lorsque celui-ci sera visible.

Avec les informations recueillies, la Municipalité s’assurera que tous les propriétaires de chiens possèdent une licence pour leur animal de compagnie, tel que prévu au règlement, et mettra à jour son registre de chiens, lequel est partagé avec la SPA afin de faciliter les recherches en cas de perte d’animal.

D’ailleurs, il faut savoir que le coût de la licence de 25 $ par chien permet de payer une partie des services de la SPA qui joue également le rôle de fourrière municipale en accueillant les animaux errants ou trouvés sur notre territoire et veille au contrôle animalier.

Licence de chien

Tout propriétaire de chien à Boischatel doit obtenir une licence pour son ou ses chiens, au coût de 25 $ par chien. La licence, valide pour la période du 1er janvier au 31 décembre, est payable annuellement et est non remboursable. Elle peut cependant être cédée ou transférée à un conjoint ou un enfant.

La facture de renouvellement est envoyée en même temps que le compte de taxes annuel, au mois de janvier, et est payable dans les 30 jours selon les modalités suivantes :

Par la poste
Chèque au nom de la Municipalité de Boischatel envoyé à l’adresse suivante : 45, rue Bédard, Boischatel (Québec) G0A 1H0

En personne
Argent comptant (montant exact) ou chèque
Veuillez vous présenter à l’hôtel de ville, au 45, rue Bédard, sur les heures d’ouverture des bureaux (lundi au vendredi, 8 h 30 à 12 h et 13 h à 16 h 30).

Vous pouvez aussi déposer vos chèques dans la boîte aux lettres prévue à cet effet à l’entrée de l’hôtel de ville, sécuritaire et accessible en tout temps.

Auprès de votre institution financière
(à l’exception de la Banque TD, de la Banque Laurentienne et de la Banque Scotia)

Au guichet automatique, au comptoir, par paiement électronique
Veuillez prévoir un délai de 4 à 5 jours ouvrables avant la date d’échéance pour éviter un retard dans votre paiement et des frais d’intérêt supplémentaires. 

Pour les paiements électroniques, le numéro de référence de 18 caractères est composé comme suit : vous devez ajouter le chiffre 5 devant votre numéro de dossier, dans le coin supérieur droit de votre facture, composé de 2 à 4 chiffres selon le cas, et compléter par des 0 jusqu’à l’obtention de 18 caractères.
EX : 5XXXX0000000000000

N.B. La licence est gratuite pour les personnes ayant un handicap visuel, sur présentation d’un certificat médical attestant la cécité de la personne.

Comment obtenir ma licence pour chien?

En personne
Présentez-vous à l’hôtel de ville sur les heures d’ouverture des bureaux afin de remplir le formulaire de description et d’identification de l’animal et de payer la somme de 25 $ (argent ou chèque). La médaille que votre chien devra porter en tout temps vous sera immédiatement remise.

En ligne
TÉLÉCHARGEZ ET ENREGISTREZ SUR VOTRE ORDINATEUR le formulaire de description et d’identification de l’animal, remplissez-le et cliquez sur le bouton “Envoyer”. Sur réception du formulaire, nous préparerons la facture et la médaille et communiquerons avec vous pour vous aviser que vous pouvez passer à l’hôtel de ville sur les heures d’ouverture des bureaux pour venir récupérer le tout et payer la somme de 25 $ (argent ou chèque).

N.B. Advenant la perte ou la destruction de la médaille, vous devez vous en procurer une nouvelle au coût de 5 $.

Registre

Grâce aux informations recueillies par l’octroi des licences, la Municipalité tient un registre où sont inscrits les renseignements relatifs au propriétaire et au chien. Ce registre est transmis à la S.P.A. de Québec et à la Sûreté du Québec afin de faciliter les recherches de l'animal. Pour toutes informations, n’hésitez pas à communiquer avec nous.

Cohabitation harmonieuse

Afin d’assurer une cohabitation harmonieuse entre les citoyens et les animaux, il existe à Boischatel un règlement qui encadre les obligations des propriétaires d’animaux dont voici quelques extraits.

Nuisances

Sachez que certains comportements ou caractéristiques des chiens sont considérés comme des nuisances, dont un chien :

  • Qui aboie ou hurle, troublant la paix et la tranquillité;
  • Qui a déjà mordu un animal ou un être humain, sans provocation;
  • Qui est reconnu comme appartenant aux races prohibées (voir plus bas);
  • Qui est méchant, dangereux ou ayant la rage aux dires d’un vétérinaire;
  • Qui attaque par signal un être humain ou un animal.

Il est également considéré comme une nuisance le fait d’omettre d’enlever promptement les excréments du chien sur toute rue, toute place publique et tout terrain privé.

En tout temps, le gardien d'un animal ne peut le laisser errer librement dans un endroit public, un parc ou sur une propriété privée autre que la sienne. L'animal doit être tenu ou retenu au moyen d’un dispositif (attache, laisse, etc…).

Races et nombres

Le nombre maximal de chiens et/ou chats pouvant être gardés dans une unité d’habitation, un commerce, une exploitation agricole, un établissement ou autre (à l’exception d’une animalerie, d’un chenil ou d’un hôpital vétérinaire) est de trois.

Il est également essentiel de noter que les races suivantes sont prohibées sur le territoire de Boischatel : bull-terrier, Staffordshire bull-terrier, american bull-terrier ou american Staffordshire terrier ou chien hybride issu d’une de ces races, communément appelés «pit-bull».

Autres animaux

Veuillez noter qu’aucune restriction particulière ne s’applique aux chats domestiques. Par contre, l’ensemble de la famille des ophidiens (serpents) et lacertiliens (iguanes, lézards, etc.) ne peut être gardé sur le territoire de Boischatel.

Que faire si je trouve un animal domestique perdu ou errant?

Communiquez avec la S.P.A. de Québec
418 527 9104, option 1 : 24 heures sur 24, 7 jours sur 7
N.B. La S.P.A. de Québec possède la liste des numéros de licences de chiens avec les coordonnées des propriétaires.

TOUTEFOIS, si l’animal vous semble menaçant, dangereux ou aurait blessé quelqu’un ou un autre animal, il est alors nécessaire de composer le 911 sans hésiter.

Merci de ne pas vous présenter à l’hôtel de ville avec l’animal.

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