Vous souhaitez installer une piscine hors terre ou creusée ou faire l’acquisition d’un spa! Sachez qu’il y a des normes d’installation et de sécurité à respecter.
La fiche-conseil décrit les normes applicables et l’aide-mémoire rappelle les règles provinciales sur la sécurité des piscines résidentielles, incluant les modifications entrées en vigueur le 1er juillet 2021.
- Piscine (creusée, hors-terre) et spa
- Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles (aide-mémoire en format PDF)
- Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles (site du gouvernement du Québec)
Ai-je besoin d’un permis?
Un permis est requis pour installer une piscine hors terre ou creusée, de même que pour un spa. Le coût du permis est de 88 $ et le délai d'émission est de cinq jours ouvrables, à condition d’avoir fourni tous les documents requis.
Comment faire une demande?
En ligne
À partir de Votre dossier citoyen personnalisé, acheminez, en toute confidentialité, une demande de permis dont vous pourrez suivre le cheminement. Le paiement se fait par carte de crédit en ligne uniquement. Vous recevrez un courriel lorsque le permis sera délivré, que vous devrez imprimer et afficher durant toute la durée des travaux.
N.B. Pour les nouvelles constructions, si votre recherche est infructueuse par adresse, veuillez utiliser le mode de recherche par numéro de matricule ou de lot.
En personne
En tout temps, vous pouvez rencontrer un inspecteur du service de l’urbanisme qui vous guidera dans votre projet. Il est toutefois préférable de prendre un rendez-vous.
Besoin d’aide?
urbanisme@boischatel.net
418 822 4500, option # 1
Lundi au vendredi : 8 h 30 à 12 h et 13 h à 16 h 30
Inspection de piscine
Cet été encore, le service d'urbanisme de Boischatel procèdera à une tournée d'inspection des piscines et des installations accessoires.
- Lors d'une inspection, les inspecteurs en urbanisme s'assurent que votre piscine et les installations l'entourant sont en règle avec la nouvelle réglementation provinciale entrée en vigueur le 1er juillet 2021. À l'aide d'une liste à cocher comportant plusieurs critères à respecter, ils vérifient que toutes les exigences sont rencontrées.
- Les inspections sont effectuées sur nos heures de bureau, du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 16 h 30. Si des modifications à vos installations sont nécessaires et que vous êtes présent lors de l'inspection, il est possible que nos inspecteurs vous en fassent part sur place. Si vous êtes absent, vous en serez avisé dans les jours qui suivront l'inspection.
- Rappelons ici que le but ultime des inspections est d'éviter des noyades ou des accidents (souvent si vite arrivés) qui pourraient être facilement prévenus par des installations conformes et sécuritaires, sans mettre de côté la nécessité de la surveillance lors de la baignade, surtout en présence d'enfants.
AUTOÉVALUATION
Vous souhaitez remplir une autoévaluation et ainsi savoir si votre installation est conforme au Règlement des piscines résidentielles! Remplissez le formulaire ci-dessous et recevez un rétroaction et des conseils de sécurité.